Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de La PAULIERE
JEAN DURUP PERE & FILS SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1385362
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2026

Présentation de la marque Domaine de La PAULIERE

Déposée le 24 février 1986 par la Société Anonyme (SA) JEAN DURUP PERE & FILS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de La PAULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN DURUP PERE & FILS SA domicilié(e) 2 Grande Rue - 89800 - MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 216 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque Domaine de La PAULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Domaine de La PAULIERE arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

JEAN DURUP PERE & FILS SA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALIGNY , DOMAINE DE L'EGLANTIERE


JEAN DURUP PERE & FILS SA, société anonyme - 2 Grande Rue - 89800 - MALIGNY - France - SIREN 378216881


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302112 - Publication au BOPI 2005-12-01

Renouvellement sans limitation n°2061714 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248056 - Publication au BOPI 1998-01-15

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426280 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605188 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

"Vins et eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine et plus particulièrement vins de Chablis, spiritueux".